Documentation légale
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Chez Rosa, nous essayons de faire les choses différemment. Nos documents juridiques sont rédigés pour être lus, pas seulement publiés. Nous les maintenons à jour, nous expliquons nos choix, et nous supprimons tout ce qui n'a plus d'utilité.
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Nom |
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Valable à partir de |
Version |
|---|---|---|---|
| Politique en matière de Cookies |
13 Octobre 2026 |
v1.14 |
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Data Processors (EN) (Sous-traitants) |
Data Processors EN | 6 Juillet 2026 | v1.20 |
| Politique en matière de respect de la vie privée |
6 Juillet 2026 |
v3.2 |
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| Responsible Disclosure Policy (EN) | Responsible Disclosure Policy EN | 5 Décembre 2024 | v1.1 |
| Technical and Organisational Security Measures (EN) | Technical and Organisational Security Measures EN |
19 Juin 2026 |
v1.3 |
| Conditions de Service pour les professionnels de la santé |
6 Juillet 2026 |
v2.3 |
|
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Conditions de service pour les Visiteurs et |
Terms of Services for Visitors and Users FR |
19 Juin 2026 |
v1.5 |
|
Accord de traitement de données |
19 Juin 2026 |
v1.3 |
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|
Our Responsible AI Pledge (EN) |
19 Juin 2026 |
v1.1 |
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|
Comment est-ce que Rosa classe les professionnels |
23 Avril 2026 |
v2.1 |
Digital Services Act ('DSA')
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